Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 16·fr
    ...9771 Tunis, dénommé «Hatem IV» situé à Carthage Dermeche, à l'angl...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 23·fr
    ...re que les anciennes, aux dispositions des statuts de la société e...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 16·fr
    ...n°0887316V En application des dispositions de l'article 164 et 30...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 28·fr
    ...AGNOLO; - Application des dispositions de l'article 15 des statuts...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 35·fr
    ...les actes nécessaires à l'acquisition du terrain objet du titre fo...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 12·fr
    ...Les rôles sont tenus pendant 15 jours à la disposition des usagers...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 6·fr
    ...ogés et remplacés par les dispositions suivantes : ARTICLE 6 — II...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 23·fr
    ...2013G03437SANB2 Société d'Investissement Touristique Majoul «SIT...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 30·fr
    ...t collectifs, relation entre position, habilités et techniques) 5....
  • Annonces Légales·2004 / N°130·page 8·fr
    ...2- Le conseil d'administration a décidé sur la proposition du prés...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 9·fr
    ...iquée a, conformément aux dispositions de l'article 44 de la loi 9...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 15·fr
    ...N° AC 352022006 5- Banque dépositaire des fonds : Société Tunisie...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 19·fr
    ...tie du titre foncier n° 64.154 situées au Berges du Lac. Deux exe...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 19·fr
    ... le directeur général sur proposition de ce dernier, d'un ou plusi...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 4·fr
    ...— Ces personnels bénéficieront selon leur catégorie, des dispositi...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 52·fr
    ...peine de forclusion, faire opposition entre les mains de l'acquére...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 7·fr
    ...; Vu le certificat de non opposition; Vu l'avis des Ministres de...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 44·fr
    ...Aucune opposition ne sera recevable après ce délai. N° 1924 - B/1...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 15·fr
    ...ean Jaurès - 1001 Tunis **Dépositaire :** Arab Tunisian Bank, 9, ...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 37·fr
    ...ciées par un jury dont la composition est fixée par arrêté du Prem...