Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 7·fr
    ...Vente en gros articles en plastique pour emballage et conditionnem...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 17·fr
    ... monsieur Salahedine KHIARI l'article 12 du statut a été modifié e...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 25·fr
    ...tation et commercialisation d'articles Cosmétiques de beauté et pr...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 35·fr
    ...Exploité article de cadeaux et parfumerie à madame Sabrine Bent Ra...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 13·fr
    ... Administratif. Décrétons : Article Premier. — Il est créé dans ...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 22·fr
    ...dification en conséquence des articles, 6 et 7 des statuts et la n...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 18·fr
    ...- Approbation des conventions relevant de l'article 200 du code de...
  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 36·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers de la mis...
  • Annonces Légales·2014 / N°138·page 37·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 24·fr
    ...présentent la totalité de sa participation au capital de la dite s...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 19·fr
    ...ver sur les dispositions de l'article 27 du code des Sociétés Comm...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 26·fr
    ...- Modifier, en conséquence, l'article 7 des statuts. 2015R02116SR...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 46·fr
    ...Pour participer il faut consigner le tiers de la mise à prix. On ...
  • Annonces Légales·2020 / N°084·page 22·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
  • Annonces Légales·2022 / N°060·page 8·fr
    ...Cet article a été déposé au journal le quotidien du 19 mai 2022. ...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 51·fr
    ...u 19 octobre 2006. Arrête : Article premier. - Est abrogée, la p...
  • Annonces Légales·2026 / N°022·page 16·fr
    ...PARTICIPATION AUX ENCHERES : Se fait par l'intermédiaire d'un avo...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 5·fr
    ...7- Avantages particuliers : Ceux prévus par la loi. 8- Tout action...
  • Annonces Légales·2004 / N°037·page 3·fr
    ...t heures de travail, 2) Pour participer aux enchères publiques il ...
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 20·fr
    ...Sous réserve des dispositions de l'article 234 du code de commerce...