Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 34·fr
    ..., ayant les caractéristiques suivantes : Dénomination : Société N...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 18·fr
    ...2007T00120SRLB2 ## Dissolution d'une SARL Suivant PV en date du ...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 32·fr
    ...2012T02877FCCC2 ## Vente F.C suivant acte S.S.P enregistré à la ...
  • Journal Officiel·1986 / N°030·page 3·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : ### Chapitre premier ##...
  • Annonces Légales·2021 / N°092·page 6·fr
    ...2021S01074FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant un ...
  • Annonces Légales·2023 / N°001·page 6·fr
    ...2022S01533FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Annonces Légales·2026 / N°012·page 8·fr
    ...2026R00214FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce Suivant contr...
  • Annonces Légales·2026 / N°019·page 20·fr
    ...rocès de Distribution n°130 Suivant l'arrêt rendu par le juge cha...
  • Annonces Légales·2004 / N°050·page 6·fr
    ...rs 2004, que les résolutions suivantes ont été prises à l'unanimit...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 10·fr
    ...B123372003 Suivant le procès-verbal de l'AGO du 7 octobre 2005 en...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 4·fr
    ...n — conduites simples ou en dérivation — conduites d'aspiration et...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 16·fr
    ...rs à partir de la 3ème année suivant la date limite de clôture des...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 72·fr
    ... l'accès à la maison des poursuivants. La mise à prix : 34.000,00...
  • Annonces Légales·2008 / N°056·page 8·fr
    ...B16322003 Suivant PV de la réunion du conseil d'administration du...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 18·fr
    ...B0125402007 - M.F n°999538D Suivant P.V de l'assemblée générale e...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 26·fr
    ...B137171996 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2017 / N°071·page 42·fr
    ...2017X01213FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce Suivant un acte s...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 44·fr
    ...u le 5 octobre 1996 et jours suivants au ministère de l'éducation....
  • Annonces Légales·2021 / N°051·page 11·fr
    ...2021T00647FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant act...
  • Annonces Légales·2023 / N°027·page 4·fr
    ...2023T00209FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant act...