Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 2·fr
    ...Les grandes vacances durent du 1er juillet au 30 septembre. Tout ...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 78·fr
    ...Pour le compte de La Banque de l'Habitat, S A, R.C n° B138811996, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 36·fr
    ...Les oppositions sont recevables dans un délai de 20 jours à compte...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 46·fr
    ...la mise à prix totale est fixée à (86640D.000) sans compter les fr...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 35·fr
    ... à la recette des finances 3 septembre - Sousse le 21/7/2010 reçu ...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 36·fr
    ...Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 2 Septembre 2010
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 11·fr
    ...pourront entrer en ligne de compte dans le calcul de l'indemnité d...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 16·fr
    ...- D'accepter la démission du gérant Moez Aydi de ses fonctions. - ...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 26·fr
    ...dans le délai de 30 jours à compter de la date d'insertion de cet ...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 15·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985 portant statut particu...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 38·fr
    ...Nabeul, dans les 20 jours à compter du présent avis. Celui a été ...
  • Journal Officiel·1995 / N°096·page 3·fr
    ... agissant au nom et pour le compte de l'Etat tunisien d'une part, ...
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 7·fr
    ...délai maximum de 20 jours à compter de la publication au JORT entr...
  • Annonces Légales·2022 / N°071·page 15·fr
    ...iaires des avocats dans son compte courant auprès de la BIAT le 31...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 31·fr
    ...65 000 DT par conversion du compte courant associés pour le porter...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 62·fr
    ...allem, huissier notaire le 4 septembre 2006 sous le n° 1321, compr...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 13·fr
    ...ous seing privé en date de 3 septembre 2007 enregistré à la recett...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 43·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 45·fr
    ... El Menchia Hammam Sousse à compter de cette annonce. 2013S00365F...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 4·fr
    ... Poste Consulaire en tenant compte de l'importance de ce poste ain...