Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 25·fr
    ...ra Sassi conformément aux dispositions des articles 6 et 7 des sta...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 21·fr
    ...rsuivies conformément aux dispositions des articles 255, 256 et 25...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 68·fr
    ...Les oppositions éventuelles se feront sous peine de conclusion aup...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 34·fr
    ...Toutes oppositions devront sous peine de déchéance se faire entre ...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 37·fr
    ...cessoires, la création, l'acquisition, la construction, l'installa...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 13·fr
    sur proposition des doyens ou directeurs des établissements d'ense...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 22·fr
    ...Les dispositions des articles 327 et 355 à 365 du code des société...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 14·fr
    ...publique conformément aux dispositions du décret sus-visé n° 72-29...
  • Annonces Légales·2016 / N°102·page 15·fr
    ...2016X01730SRLB2 --- **Sté SITES** **SARL au capital de 75000 din...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 4·fr
    ...La gestion, la location, l'exploitation, l'acquisition, l'édificat...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 6·fr
    ...l'assemblée générale ordinaire pourra toujours sur la proposition ...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 89·fr
    ...| SUBVENTION DE L'ETAT | REQUISITES PROPRES | TOTAL DES RECETTES ...
  • Annonces Légales·2022 / N°040·page 14·fr
    ...Administration, sont à la disposition des actionnaires qui peuvent...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 17·fr
    ...Le conseil d'administration met à la disposition des actionnaires ...
  • Annonces Légales·2005 / N°063·page 10·fr
    ...Il a été décidé la mise à jour des statuts conformément à la situa...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 3·fr
    ...2.** — Le Jury sera composé conformément aux dispositions du décre...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 30·fr
    ...Les oppositions, s'il y a lieu, seront reçues entre les mains de M...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 34·fr
    ...é SOTECA conformément aux dispositions de la loi n° 2000/93 du 3 n...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 15·fr
    ...719424MAM000 En vertu des dispositions du procès-verbal de l'asse...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 20·fr
    ...de la société ainsi que l'acquisition du véhicule pour la directio...