Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 35·fr
    ...dans un délai de 30 jours à compter le la publication du présent a...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 36·fr
    ...de la CIN n° 08921794, qui accepte les fonctions de la gérance. 2...
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 13·fr
    ...1ère instance de Tunis le 18 septembre 2019 sous le n° 43119. - Da...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 38·fr
    ...es affaires étrangères du 10 septembre 2001, fixant les modalités ...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 29·fr
    ...Le rapport de la Cour des Comptes a signalé diverses insuffisances...
  • Annonces Légales·2005 / N°080·page 5·fr
    ...uperficie de la maison sans compter les vérandas et de 136 m2, dev...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 4·fr
    ... Légales, Réglementaires et Judiciaires - 27 septembre 2005 N° 163
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 62·fr
    ...de 40% du premier prix sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 29·fr
    | A0907792712 | BEN CHAABANE Isin | 1 Rue d'Egypte N°20 - Lafayet...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 33·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la date de publication de c...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 45·fr
    ...mmerce Par acte S.S.P du 30 septembre 2010, et enregistré à la re...
  • Journal Officiel·1978 / N°020·page 36·fr
    ...ar Monsieur Marzouk sont, à compter de la date indiquée ci-dessus,...
  • Journal Officiel·1982 / N°030·page 13·fr
    ...AOUCH comme commissaire aux comptes. Et en vertu du P.V. de la 1èr...
  • Journal Officiel·1993 / N°048·page 7·fr
    ...est strictement interdite à compter de l'entrée en vigueur du prés...
  • Annonces Légales·2016 / N°141·page 52·fr
    ...e à 234.150,000 dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 33·fr
    ... dernières années en tenant compte : - de l'organisation du travai...
  • Annonces Légales·2024 / N°046·page 13·fr
    ...La superficie de l'étage est d'environ 184 m² sans tenir compte de...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 3·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la date de publication du p...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 51·fr
    ...ans le délai de 20 jours, à compter de la publication de cet avis ...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 40·fr
    ...diquée, dans les 20 jours à compter de la publication du présent a...