Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 7·fr
    ...Le nouvel article 13 des statuts portant nomination de Monsieur Ma...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 24·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 193 du code de commerce entr...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 2·fr
    ...tratives d'une société et la participation par tous les moyens dan...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 34·fr
    ...ociales, décide de modifier l'article 6 des statuts comme suit : ...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 23·fr
    ...capitaux à long terme et des particuliers qui ont des projets immo...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 21·fr
    ...s conventions stipulés dans l'article 200 du C.S.C. 3- Quitus aux ...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 27·fr
    ...Et les invite à se conformer aux règles des articles 458 et suivan...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 48·fr
    ...- Quinconque voudrait participer à cette adjudication devrait s'ad...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 21·fr
    ...rdinaire décide de modifier l'article 6 des statuts comme suit : ...
  • Annonces Légales·2013 / N°036·page 19·fr
    ...é à l'unanimité de modifier l'article 14 des statuts de la société...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 35·fr
    ...2) Ajout l'activité de production d'articles divers en plastique à...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 52·fr
    ...aux comptes, conformément à l'article 85 du code du Commerce; c) A...
  • Journal Officiel·1984 / N°070·page 59·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. N° B-3242/1...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 44·fr
    ...résent jugement mentionné à l'article 53 du CC les frais seront im...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 53·fr
    ...Tout intéressé désirant participer, doit consigner le tiers (1/3) ...
  • Annonces Légales·2014 / N°011·page 54·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères doit consigner le ...
  • Annonces Légales·2016 / N°125·page 12·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts relatif au capital social s...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 52·fr
    ...La vente sera publique et la participation des personnes intéressé...
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 14·fr
    ...; les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. 2...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 16·fr
    ...- De l'article 36 des statuts de la Banque. - du Procès verbal du ...