Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 29·fr
    ...Suivant acte sous seing privé fait à Monastir en date de 22 mars 1...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 14·fr
    ...311002G /A/M/000 Suivant procès-verbal de réunion du conseil d'Ad...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 3·fr
    ...Cette société ayant les caractéristiques suivantes : - Dénominati...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 13·fr
    ...nter dans un délai d'un mois suivant l'insertion au JORT sous pein...
  • Journal Officiel·2004 / N°066·page 4·fr
    ...- Les épreuves se dérouleront le 6 décembre 2004 et jours suivants...
  • Annonces Légales·2004 / N°075·page 7·fr
    ...500,000) en numéraires et ce suivant les procédures et les caracté...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 21·fr
    ...447241V Suivant PV de l'assemblée générale extraordinaire en date...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 7·fr
    ...La vaccination antivariolique est obligatoire pour toute personne ...
  • Annonces Légales·2011 / N°151·page 47·fr
    ...ente d'un fonds de commerce Suivant Acte de vente d'un fonds de c...
  • Annonces Légales·2016 / N°152·page 50·fr
    ...ente d'un Fonds de Commerce Suivant un acte sous seing privé, enr...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 33·fr
    ...pport d'indexation α calculé suivant la formule DT $$ \alpha \fr...
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 19·fr
    ...nis, conformément au tableau suivant : | Module | Nature et nomb...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 52·fr
    ...nuelles, bisannuelles, mâles, vivaces, les plantes bulbeuses, les ...
  • Journal Officiel·2004 / N°065·page 32·fr
    ...mploi accompagnée des pièces suivantes : 1- une attestation certi...
  • Journal Officiel·1964 / N°048·page 5·fr
    ... remplir les deux conditions suivantes : a) elles devront être po...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 36·fr
    ...ouguerba Rached l'avocat poursuivant 5, avenue 2 mai Médenine ou a...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 33·fr
    ....A.R.L Capital 20.000D,000 Suivant le procès-verbal de l'AG extr...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 22·fr
    ... Tunis, sous le n° D1853796, suivant récépissé délivré en date du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 7·fr
    ...lieu le 4 mars 1974 et jours suivants. ART. 2. — La clôture du re...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 25·fr
    ...578637P Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire e...