Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·2003 / N°027·page 5·fr
    ...ément aux règles fixées par l'article 11 du présent décret. ## CH...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 23·fr
    ...'assemblée générale ordinaire Article 276 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 9·fr
    ...Cet article a été publié au journal Le Quotidien du 14 juin 2025. ...
  • Annonces Légales·2026 / N°019·page 11·fr
    ...haussures Maroquinerie et des articles de voyage. 2026R00380FCCC3 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°109·page 15·fr
    ...ions en qualité de cogérant l'article 11 et 13 des statuts modifié...
  • Annonces Légales·2007 / N°086·page 14·fr
    ...2/ La modification de l'article 6 des statuts. Le président du co...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 38·fr
    ... modification corréative de l'article 2 des statuts. 2008T01071SR...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 5·fr
    ...La coupe, la façon, la sous-traitance et la confection de tout art...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 20·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts comme suit : « Le capita...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 7·fr
    ...Les documents et registres mentionnés aux articles 11 et 11 bis du...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 23·fr
    ...Modifier l'article 17 et 18 des statuts : Nomination de Monsieur M...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 38·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit procéder à la ...
  • Journal Officiel·1982 / N°077·page 5·fr
    ...— Les propositions arrêtées comme il est indiqué à l'article 3 ci-...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 20·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. La déclaratio...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 10·fr
    ...Vente en gros d'articles ménagers. Durée : 99 ans. Gérance : Mr ...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 28·fr
    ...Les articles 3, 6 et 7 des statuts de la société ont été modifiés ...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 27·fr
    ...En conséquence, le paragraphe 3 de l'article 13 des statuts de la ...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 11·fr
    ...pour participer aux enchères il faut consigner 1/3 du prix suivant...
  • Annonces Légales·2023 / N°007·page 19·fr
    ... 1961, et en application de l'article 17 de la loi n°34 du 10 avri...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 10·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par biais d'un ...