Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 29·fr
    ...De la totalité de la moitié indivise de la maison sise route de Ka...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 34·fr
    ...complète en trois parties à l'indivisible du fonds de commerce exp...
  • Annonces Légales·2019 / N°037·page 13·fr
    ...La saisie a pour objet 68731 parts indivises des 76160 parts const...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 23·fr
    ...Pour le cinquième (1/5) indivis de l'immeuble saisi, fixée à cinqu...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 24·fr
    ...b) de régler individuellement, en cas de contestation, la rémunéra...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 27·fr
    ...emeurant à Oued Meliz, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 32·fr
    ...Les 230 parts indivises dans le titre foncier n° 64490 Tunis, déno...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 42·fr
    ...Il s'agit de la moitié (1/2) des pars indivis de l'immeuble sis à ...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 48·fr
    ...ge et l'ascenseur une chambre individuelle, un hall, une buanderie...
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 8·fr
    ...l'ensemble d'une part indivise équivaut aux 14 quotes-parts de la ...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 6·fr
    ...Toutes les parts indivises que le saisi possède dans le T.F 47728 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°059·page 39·fr
    ...1) l'ensemble de 50 m² indivis de la totalité de l'immeuble hypoth...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 32·fr
    ...Les parts indivises de l'immeuble sis route de Tunis km 9 Sfax obj...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 42·fr
    ...informés par des convocations individuelles. Art. 8. - Le concour...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 32·fr
    ...La mise à prix des droits indivises revenant à titre de propriété ...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 48·fr
    ...La totalité de 450 parts indivis objet du titre foncier n° 239 Biz...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 24·fr
    ...Chedi ben Nasr, les 2/3 indivis du fonds de commerce de café à l'e...
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 33·fr
    ...25.000 parts dans l'indivision sur un total de 102360 Parts du tit...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 4·fr
    ...e de l'Intérieur, les arrêtés individuels découlant des attributio...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 44·fr
    ...lisé en copropriété et dans l'indivision - Constructions et Equipe...