Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 43·fr
    ... en un terrain renfermant une maison d'habitation d'une contenance...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 6·fr
    ... précédent comme ne l'ayant jamais quitté, et ce après avis de la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 21·fr
    ...celle de terre comprenant une maison d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 20·fr
    ... du 2 octobre 1974 Aouidji Khemais, à compter du 5 octobre 1974 Ch...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 45·fr
    ...2°) Il a été ajouté à la raison sociale, l'enseigne de « Galeries ...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 30·fr
    ...considérés comme ne l'ayant jamais quitté. Ils sont rangés à un é...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 27·fr
    ...Nouvelle combinaison bloc. ### AVIS N° 9.702 Sur le vu du procès...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 28·fr
    ...aha₅ Pacha — Tunis Vente sur saisie immobilière Le 3 janvier 196...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 33·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain comprenant deux maison ...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 18·fr
    ...priété bornée consiste en une maison d'habitation d'une contenance...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 6·fr
    ...a mer au lieu dit Oued des Malrais. Sud : La mer. 8. — Délégatio...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 25·fr
    ...3 Madame El Mersni Radhia née Rais, à compter du 1er octobre 1973 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 17·fr
    ...avancement comme ne l'ayant jamais quitté. Ils sont rangés à un é...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 17·fr
    ...ter du 1er avril 1973 Mahmoud Rais, à compter du 1er avril 1973 Sa...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 49·fr
    ...5 — qualification de pilote d'essais . . . . . . . . . . . . . . ....
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 25·fr
    ...75 Pour le 12ème échéion Khemais Ben Khelifa, à compter du 1er j...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 4·fr
    ...r exécution, - porter à la connaissance de l'ordre, les préoccupat...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 35·fr
    ...5/06/05 | | AYADI | SAMIR | Maison N°16 Cité Essalem El Mounouj ...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 22·fr
    ...brevet français du 25 Novembre 1971 sous le N° 71-42.251 Inventeur...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 11·fr
    ...du 4 décembre 1974 Mohamed Khemais Naouar, à compter du 4 décembre...