192 687 résultats pour ""IVA""
- Annonces Légales·2024 / N°058·page 8·fr...2024R01233FCCC3 ### Location d'un fonds de commerce Suivant acte...
- Annonces Légales·2007 / N°014·page 39·fr...Vente d'un fonds de commerce suivant acte sous seing privé enregis...
- Annonces Légales·2009 / N°092·page 15·fr...ires de chacun des documents suivants : - PV de l'assemblée génér...
- Annonces Légales·2011 / N°075·page 23·fr...Suivant P.V du conseil d'administration en date du 14 Septembre 20...
- Journal Officiel·1983 / N°013·page 9·fr...xée au 15 mars 1983 et jours suivants. La date de clôture du regi...
- Journal Officiel·1984 / N°014·page 19·fr...élus membres titulaires; les suivants sont élus membres suppléants...
- Annonces Légales·2016 / N°149·page 19·fr...El Aouinet GP 1 Km 14 Métouia Gabes Suivant le procès-verbal des ...
- Journal Officiel·1997 / N°065·page 5·fr...ant, est composé des membres suivants : - le responsable du burea...
- Journal Officiel·1997 / N°102·page 3·fr...lera le 7 mars 1998 et jours suivants. Art. 4. - La date de clôtu...
- Annonces Légales·2024 / N°095·page 9·fr...2024T00788FCCC2 ### Vente d'un fonds de commerce Suivant acte so...
- Annonces Légales·2009 / N°045·page 11·fr...e mandat des administrateurs suivants : Monsieur Younes Ferchiou. ...
- Annonces Légales·2010 / N°051·page 23·fr...Suivant P.V de la réunion du conseil d'administration daté du 23/0...
- Journal Officiel·1996 / N°031·page 3·fr...le bifurque vers le nord-est suivant le cours d'eau de l'Oued El G...
- Annonces Légales·2018 / N°114·page 20·fr...1471004F/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale or...
- Journal Officiel·2002 / N°039·page 24·fr...– Est changée, la vocation des parcelles de terre suivantes, class...
- Journal Officiel·2002 / N°052·page 8·fr...Ces demandes doivent être accompagnées des pièces suivantes : - u...
- Journal Officiel·2004 / N°006·page 6·fr...d'ingénieur ou d'un diplôme équivalent et âgés de trente cinq (35)...
- Journal Officiel·2009 / N°051·page 51·fr...du 4 mars 2008, aux sociétés suivantes : - pour le premier prix d...
- Journal Officiel·1961 / N°032·page 25·fr...opie des titres de propriété suivants : | NUMEROS DES TITRES anc...
- Journal Officiel·1963 / N°031·page 5·fr...ociale comprend les épreuves suivantes : I. — Epreuves écrites : ...