Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 27·fr
    ...476 441 N/N/M/000 Suivant acte sous seing privé, en date du 26 fé...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 21·fr
    ... au moins les deux exercices suivant son introduction. Cette miss...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 8·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : Article Premier. (nouvea...
  • Annonces Légales·2013 / N°031·page 14·fr
    ...911768NAM000 Suivant Procès-verbal du conseil d'administration te...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 28·fr
    ...125182-K-A-M-000 Suivant acte SSP en date du 26/3/2013, enregistr...
  • Journal Officiel·1984 / N°070·page 24·fr
    ...sures sanitaires spécifiques suivantes : — Mise en interdit du pé...
  • Annonces Légales·2014 / N°100·page 29·fr
    ...2014T04868FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Annonces Légales·2015 / N°106·page 15·fr
    ...47876A/A/M/000 Suivant procès verbal de l'assemblée Générale extr...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 15·fr
    ...La composition du conseil d'administration est désormais la suivan...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 22·fr
    ...au 23 décembre 1998 et jours suivants. Art. 2. - La date de clôtu...
  • Annonces Légales·2021 / N°011·page 9·fr
    ...Les oppositions devront intervenir dans les 20 jours suivant cette...
  • Journal Officiel·2004 / N°084·page 5·fr
    ...nance notamment les éléments suivants : - un habit décent et prop...
  • Annonces Légales·2024 / N°100·page 5·fr
    ...Les oppositions sur le prix de vente seront reçivables entre les m...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 2·fr
    ...pari-mutuel dans les limites suivantes : — 8 % sur la masse des s...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 9·fr
    ...le est obtenue et la session suivante. Nul ne peut être définitiv...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 15·fr
    ... l'examen et les deux années suivantes). ART. 21. — Sont dispensé...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 42·fr
    ...Au capital de 15.000 dinars 60, Avenue Habib Bourguiba BÉJA Suiva...
  • Annonces Légales·2014 / N°037·page 2·fr
    ...on d'une société anonyme 1- Suivant acte sous seing privé, en dat...
  • Annonces Légales·2016 / N°016·page 46·fr
    ...2016R00393FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce Suivant ASSP enre...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 11·fr
    ...ce de la validation et de l’équivalence à la direction générale de...