Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...e et accompagnées des pièces suivantes : a - Une attestation certi...
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    ...le 30 décembre 2004 et jours suivants, un concours externe sur épr...
  • Annonces Légales·2025 / N°024·page 4·fr
    ...0544414R Suivant P.V de l'Assemblée Générale Extraordinaire en da...
  • Annonces Légales·2025 / N°165·page 11·fr
    ... commerce ## Gérance libre Suivant acte sous seing privé daté le...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 44·fr
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  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 36·fr
    ...2009R01711FCCC2 ### Fonds de commerce Suivant acte sous seing pr...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 24·fr
    ...Route de Zermadine km 3 Jemmel Suivant P.V, enregistré à la recet...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 12·fr
    ...s un délai maximum d'un mois suivant la période maximale de couver...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 3·fr
    ... de la République le serment suivant : « Je jure par Dieu Tout-Pu...
  • Journal Officiel·1993 / N°031·page 14·fr
    ... sud conformément au tableau suivant : - Monsieur Abdessatar Ferc...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 6·fr
    ...eption de l'épreuve de langue vivante étrangère, est éliminatoire....
  • Journal Officiel·2000 / N°097·page 20·fr
    ...ique accompagnées des pièces suivantes : - une copie certifiée con...
  • Journal Officiel·2005 / N°065·page 16·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : Article premier (nouveau...
  • Journal Officiel·2006 / N°062·page 9·fr
    ..., le 4 octobre 2006 et jours suivants, un concours interne sur épr...
  • Annonces Légales·2025 / N°138·page 4·fr
    ...2025S01249FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant act...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 21·fr
    ...IA VISION 000/M/A/904137 T Suivant procès verbal d'assemblée gén...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 15·fr
    ...our la gestion 1983 l'alinéa suivant : Article 148 (alinéa nouvea...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 50·fr
    ...animité les nouveaux membres suivants : Présidente : Mme. Nissen ...
  • Annonces Légales·2021 / N°099·page 7·fr
    ...2021R02622FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte SSP...
  • Journal Officiel·2002 / N°073·page 10·fr
    ...que, accompagnées des pièces suivantes : - une attestation certif...