Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 17·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre du tou...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 30·fr
    ...a société ICAR et sur les dispositions de l'article 388 du Code de...
  • Annonces Légales·2005 / N°065·page 8·fr
    ...ional Transport Service et Transit "I. T. S. T." Société à respo...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 9·fr
    ...u 3e groupe, dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre d...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 18·fr
    ...ale ordinaire pourra, sur proposition du conseil d'administration,...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 8·fr
    ...— Dispositions générales **ARTICLE PREMIER.** — Les Professeurs d...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 39·fr
    ...Les dispositions des articles 48 et 50 des statuts sont modifiées ...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 22·fr
    ...2012S02992SRLB2 Approbation des états financiers SOCIETE FASITEX...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 15·fr
    ...345706-95 En application des dispositions des articles 164 et 302...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 31·fr
    ...Dépositaire : Amen Bank sise à l'Avenue Mohamed V 1002 Tunis. Dist...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 128·fr
    ...ue non repris dans une autre position du présent chapitre ; appeau...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 3·fr
    ...Mise à disposition de ressources humaines - Organisation de foires...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 44·fr
    ...ciées par un jury dont la composition est fixée par arrêté du Prem...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 15·fr
    ...é du Premier ministre sur proposition du jury du concours. Toute ...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 17·fr
    ...fectuent conformément aux dispositions de l'avis de change N° 714 ...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 42·fr
    ...Conformément aux dispositions légales. II. — Déclaration de sousc...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 2·fr
    ...## BANQUE CENTRALE DE TUNISIE SITUATION de la Banque Centrale de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 27·fr
    ... rez de chaussée de l'immeuble situé au boulevard de la liberté Mi...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 32·fr
    Toute opposition doit être adressée au siège de la Société dans un...
  • Annonces Légales·2017 / N°012·page 3·fr
    ...l'acquisition et la gestion des parts sociales dans d'autres socié...