Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 18·fr
    ...1°) Upe maison à usage d'habitation située rue du fleuve. Impasse ...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 27·fr
    ...ontenance dénoncée de 330 m², mais qui est en réalité de 35 a. 71 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 29·fr
    ...ter du 30 mai 1973 Ghrairi Khemais Mahdi, à compter du 10 juin 197...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 14·fr
    ...Ali ben Benaissa Rifi, en qualité de propriétaire, suivant réquisi...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 3·fr
    ... ou, le cas échéant, une combinaison des deux, en vue de prévenir ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 17·fr
    ...f) Il fait ouvrir et fonctionner dans toutes les banques, caisses ...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 25·fr
    ...ccord commercial Tuniso-Finlandais du 12 mars 1960 font l'objet de...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 20·fr
    ...gère admise en équivalence et faisant état d'une expérience d'ense...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 43·fr
    ...blique Tunisienne et dans un journal quotidien paraissant à Tunis.
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 14·fr
    ...naliénabilité et déposées aux caisses de la coopérative. ART. 25....
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 9·fr
    ...er du 1er octobre 1975 Khelifa Aissa Labbouz Temimi, à compter du ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 16·fr
    ...r octobre 1967 Ahmed Bahri Khemais, à compter du 1er octobre 1967 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 10·fr
    ...vant excéder six mois; 3°) l'abaissement d'échelon; 4°) la rétrogr...
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 5·fr
    ... à l'examen des avances pour frais de mission accordées sur les cr...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 12·fr
    ...60ca., mais qui est d'après le bornage de : 6 ha. 63a. 39ca. L'im...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 6·fr
    ...uvernorat et constituent désormais un nouveau Cheikhat qui portera...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 5·fr
    ...à compter du 1er juin 1971 Khemais Ben Kilani Khédhri, à compter d...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 12·fr
    ...Si au terme de ces délais l'accord n'est pas conclu, les parties r...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 7·fr
    ...on, pour autant que cela soit raisonnable dans la pratique. ## AR...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 14·fr
    ...mpter du 1er novembre 1975 Khemais Merghani, à compter du 1er nove...