Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 48·fr
    ...- Modification des articles 2 et 6 de statuts suite aux cessions d...
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 33·fr
    ...ine le 25/2/2012 sous n° 4571 article CINQ du statut de la société...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 35·fr
    ...- Modification corréative des articles 6 et 7 des statuts. - Pouv...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 41·fr
    ...La participation aux enchères, ne peut se faire que par le biais d...
  • Journal Officiel·1984 / N°030·page 21·fr
    ...mil Gouvernorat de Bizerteg l'Article 5 des statuts a été modifié ...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 27·fr
    ...La mise à jour de l'article 6 des statuts. Il a été déposé 2 exem...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 38·fr
    ...- Modifications des articles (2) et (3) des statuts. Deux exemplai...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 20·fr
    ...et les conventions visées aux articles 200 et 475 du code des soci...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 27·fr
    ...s dans leurs attributions et participent, sous l'autorité de leur ...
  • Annonces Légales·2021 / N°070·page 8·fr
    ...- Pour participer aux enchères il faut consigner le tiers de la mi...
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 6·fr
    ...- La modification en conséquence des articles 6 et 7 des statuts. ...
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 6·fr
    ...ente au détail de produits et articles artisanaux divers, immatric...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 15·fr
    ... modification corréative de l'article 7 des statuts. 2006G03348SA...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 34·fr
    ...Conformément aux prescriptions de l'article 3 du décret du 26 sept...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 18·fr
    ...Ainsi l'article 6 des statuts de la société est modifié. Dont ext...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 45·fr
    ...Tout participant aux enchères doit auparavant consigner le tiers d...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 30·fr
    ...L'assemblée a décidé la modification des articles 7 et 8 des statu...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 28·fr
    ...Par conséquent, les articles 2, 6, 8. des statuts ont été modifiés...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 31·fr
    ... et les délais présents par l'article 111 et suivants du Code de C...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 37·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le Conseil d'...