Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 10·fr
    ...ortant application de tarifs particuliers ou préférentiels; — il ...
  • Annonces Légales·2015 / N°033·page 49·fr
    ...Tout participant aux enchères doit cautionner auprès du huissier d...
  • Annonces Légales·2015 / N°149·page 17·fr
    ...- Modification des articles 6 et 7 des statuts. 2015T04256SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 38·fr
    ...llerie, commerce et vente des articles en métal, peinture, sanitai...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 34·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2016407011S...
  • Annonces Légales·2019 / N°092·page 15·fr
    ...Pour la participation aux enchères il faut consigner le 1/3 du pri...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 13·fr
    ...cal commercial, destiné vente article de pêche (MF : 0947761 Y) si...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 6·fr
    ...à la vente et à la location d'articles décoratifs, situé au 84, ru...
  • Annonces Légales·2025 / N°163·page 14·fr
    ...Il n'est permis de participer à la vente que par l'intermédiaire :...
  • Annonces Légales·2026 / N°033·page 11·fr
    ...Tout qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du mo...
  • Annonces Légales·2005 / N°166·page 2·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 61·fr
    ...- La participation aux enchères doit état faite par un avocat et a...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 28·fr
    ...- Modification des articles 6 et 15 des statuts. Deux exemplaires...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 40·fr
    ...4) Les articles 4, 8 et 16 des statuts de la Société sont modifiés...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 46·fr
    ...Cet article a été publié au journal "Le Quotidien" et au journal "...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 40·fr
    ...e 1978 et ce conformément à l'article 25 de la loi 85/76 du 11 aoû...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 20·fr
    ...- Modification corrélatée de l'article 6 des statuts. Il a été dép...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 47·fr
    ...- Tunis» En application de l'article 10 du décret-loi n°20 11-87 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 12·fr
    ...la fabrication par tous les moyens, de tous articles d'habillement...
  • Annonces Légales·2016 / N°007·page 38·fr
    ...nt au dernier paragraphe de l'article 425 du c.p.c.c. Pour les étr...