Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 36·fr
    ...priété bornée consiste en une maison d'habitation d'une contenance...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 12·fr
    ...ction faite des non-valeurs (frais d'établissement, pertes, amorti...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 13·fr
    ... opéré en vue de couvrir les frais de séjour de personnes résidant...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 4·fr
    ...ntiers, ateliers, fours à minerais, appareils portatifs clos de ca...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 15·fr
    ...ier 1975 15 ## Secteur Ain Khmaissia : Nord : la limite commence...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 8·fr
    ...code ou de l'expiration des délais prévus pour la notification des...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 11·fr
    ...septembre 1971 Youssef Ben Khemais El Mansouri, à compter du 1er s...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 10·fr
    ... limites ouest de henchir Sidi Aissa passant par les ruines romain...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 26·fr
    ...**Raison sociale :** « Barclays ». **Siège social :** 15, avenue ...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 15·fr
    ...passant par Ain-Ouarda et Oued Aissa et de là au signal de Koudiat...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 25·fr
    ...rement libérées, attribuées à raison de : 100 parts à Madame HADD...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 8·fr
    ...n état vérifié des recettes encaissées et des dépenses engagées au...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 14·fr
    ...La propriété bornée consiste en terres de cultures et une maison, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 14·fr
    ...rties et ce, dans les mêmes délais. ART. 137. — Il est institué u...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 16·fr
    ...janvier 1974 Adjemi Béchir Ali Aissaoui, à compter du 10 janvier 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 9·fr
    ..., à compter du 1er avril 1976 Kaissi Mahmoud Ben Belgacem, à compt...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 15·fr
    ...ance dénoncée de 5 ha environ mais celle résultant du présent born...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 44·fr
    ...contenance dénoncée de 150 ha mais celle résultant du présent born...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 17·fr
    ...Les heures de travail perdues en raison des jours fériés chômés et...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 9·fr
    ...ombre d'actions représentées, mais elles ne peuvent porter que sur...