Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 36·fr
    ...t avisés conformément aux dispositions de l'article 112 du code du...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 30·fr
    ...Les oppositions devront être faites dans un délai de vingt jours à...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 9·fr
    ...Acquisition et gestion d'un patrimoine immobilier. Siège social :...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 5·fr
    ...Conformément aux dispositions de l'article 131 du CSC, chaque asso...
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 26·fr
    ...ciées par un jury dont la composition est fixée par arrêté du Prem...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 29·fr
    ...Toutes les oppositions éventuelles doivent être signifiées à l'adr...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 18·fr
    ... société conformément aux dispositions statutaires ainsi que le co...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 49·fr
    ...Conformément aux dispositions légales. Déclaration de souscriptio...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 28·fr
    ...2011 sous la quittance de disposition n° D158582010 il a été décid...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 40·fr
    ...Conformément aux dispositions légales. ii. — Déclaration de Souscr...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 24·fr
    ...Les oppositions doivent être faites au domicile de l'acheteur : 9 ...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 46·fr
    ...Les oppositions doivent parvenir à l'Acheteur au siège de la Socié...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 6·fr
    .../100.000) tout en indiquant la situation de la carrière et précisa...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 29·fr
    ...A été décidé l'approbation de l'acte d'acquisition des parts socia...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 39·fr
    ...e justice pour enquêter sur la situation économique, financière et...
  • Annonces Légales·2018 / N°114·page 2·fr
    ...**Banque dépositaire des fonds** Société Tunisienne de Banque - A...
  • Annonces Légales·2024 / N°057·page 14·fr
    ...Les dispositions du présent article doivent, à peine de nullité, ê...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 21·fr
    ... Sfax En application des dispositions de la loi 2000-93 du 3 nove...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 8·fr
    ...1) Les Positions Administratives : — Activités; — Congés; — Détach...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 8·fr
    ...» a établi en date du 31 juillet 2008 le certificat du dépositaire...