Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 44·fr
    ...fectuent conformément aux dispositions de l'avis de change N° 714 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 40·fr
    ...Transports, déménagement, transit et toutes opérations d'import et...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 37·fr
    ...- La visite de l'immeuble se fait durant la semaine aux horaires a...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 24·fr
    ...3) Madame Noura Karray diplômée en gestion de l'Université de Pari...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 31·fr
    ...ura lieu conformément aux dispositions des articles 276 et suivant...
  • Journal Officiel·1986 / N°046·page 4·fr
    ...— En application des dispositions de l'article 18 de la loi sus-vi...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 24·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers la TUNISIE CLEAR...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 18·fr
    ...ciées par un jury dont la composition est fixée par un arrêté du P...
  • Annonces Légales·2025 / N°100·page 17·fr
    ...1- Application des dispositions de l'article 388 du code des socié...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 11·fr
    ...étendre à une révision de leur situation dans les nouveaux échelon...
  • Annonces Légales·2004 / N°152·page 9·fr
    ...- Mise à jour des statuts conformément aux nouvelles dispositions ...
  • Annonces Légales·2005 / N°054·page 18·fr
    ... l'établissement financier dépositaire des fonds provenant de la s...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 24·fr
    ...2- Les statuts sont mis à jour selon les dispositions de la loi n°...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 19·fr
    ...Les dispositions de l'article 6 des Statuts de la société sont par...
  • Annonces Légales·2007 / N°073·page 17·fr
    date du 6 juin 2006 relative à l'exécution des dispositions des ar...
  • Annonces Légales·2007 / N°090·page 16·fr
    ... société conformément aux dispositions statuaires et la réglementa...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 10·fr
    ...uivants, conformément aux dispositions de l'arrêté sus-visé du 18 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 17·fr
    ...u statut conformément aux dispositions du C.S.C. et de la loi n° 2...
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 23·fr
    ...Toutes les oppositions doivent être adressées dans les délais léga...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 32·fr
    ...aux statuts conformes aux dispositions du code des sociétés commer...