Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 27·fr
    ...tance n° M039982 et dont un original a été déposés au greffe de tr...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 26·fr
    ...ce n° M027670 est dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 22·fr
    ...Deux exemplaires originaux du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 7·fr
    ...gistrement 29700606 dont un original est déposé au Registre Nation...
  • Annonces Légales·2004 / N°066·page 29·fr
    ...ittance n° 33162, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2004 / N°077·page 17·fr
    ...40, registre A15, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 48·fr
    ... 19 - 23 Juin 1970 a) deux originaux des statuts enregistrés à Tu...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 4·fr
    ...Deux originaux des : - statuts et leur résumé en langue arabe - d...
  • Annonces Légales·2009 / N°007·page 17·fr
    ...x exemplaires adjoints à un original des statuts de la Compagnie e...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 30·fr
    ...Deux originaux de tous ces documents ont été déposés au greffe de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°028·page 20·fr
    ...Deux originaux des dits procès verbaux ont été déposés au greffe d...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 26·fr
    ...raya Brahim redacteurs de l'original du contrat pour servir de pre...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 26·fr
    ...Deux exemplaires originaux de chacun des documents sus indiqués on...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 31·fr
    ... du 30/12/2016 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 43·fr
    ...Deux exemplaires originaux du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2018 / N°016·page 41·fr
    ...ation qui détient une copie originale du contrat de donation à son...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 19·fr
    2) une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté fixant la...
  • Annonces Légales·2023 / N°101·page 10·fr
    dispersés et revenant aux propriétaires originaux de ce bien immob...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 17·fr
    ...ance numéro M003954 et dont originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2006 / N°013·page 16·fr
    ...Deux originaux du Procès-Verbal ont été déposés au greffe du Tribu...