Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 14·fr
    ...667 parts indivises de la propriété objet du titre foncier n°10373...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 27·fr
    ...Brahim Bel Hassen leurs parts indivises dans le fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 42·fr
    ...18752 parts dans l'indivision d'une totalité de 183063 parts du ti...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 120·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 17·fr
    ...le total du 1/2 indivise du lot de terrain, non enregistré sis au ...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 31·fr
    ...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
  • Annonces Légales·2025 / N°114·page 11·fr
    ...l'immeuble consiste en la moitié indivise de l'appartement n° A 14...
  • Annonces Légales·2026 / N°046·page 12·fr
    ...3/ Les parties communes indivises de 3,917 /94 parts, lui revenant...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 5·fr
    ...er par délégation les arrêtés individuels et contrats concernant l...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 2·fr
    ...— Le rang individuel des membres de l'ordre judiciaire est réglé d...
  • Annonces Légales·2023 / N°005·page 10·fr
    ...Ben Arous ainsi que les parts indivises des parties communes dans ...
  • Annonces Légales·2025 / N°149·page 9·fr
    ... de la propriété agricole à l'indivision étant une parcelle de ter...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 26·fr
    ...t d'autres arbres et un droit indivis leur appartenant dans la sec...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 27·fr
    ...Le présent avis est considéré comme convocation individuelle. Le C...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 24·fr
    ...ordre du jour, sont convoqués individuellement par lettres, qui le...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 45·fr
    ...iales et des états financiers individuels de la Banque pour l'exer...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 46·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 31·fr
    ... saisie lui revient 3447 part indivise. On y trouve aussi un loca...
  • Annonces Légales·2008 / N°135·page 39·fr
    ...2 parts de l'immeuble dans l'indivision objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2009 / N°145·page 33·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 520 m² appartenant ...