Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 38·fr
    ...nt de la susdite société; - Cette démission a été acceptée par l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 39·fr
    ...t enregistré à Sousse à la recette des actes civils le 8 septembre...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 50·fr
    ...— Déclaration de souscription Cette déclaration faite par le fond...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 4·fr
    ...fin du cycle de formation une attestation de sortie. Art. 10. — L...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 8·fr
    ...r du 1ᵉʳ juin 1964 Abdelaziz Rattel, à compter du 1ᵉʳ juin 1964 Br...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 8·fr
    ...| | Dattes | S.B. | | Vins et liqueurs | S.B. | | Conserves d...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 51·fr
    ...est appelé par l'adoption de cette décision, et les autres quarts ...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 6·fr
    ...grammes d'exploitation des recettes extérieures, - participer à la...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 7·fr
    ...t de moins de trois (03) mois attestant que le candidat remplit le...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 43·fr
    ...obre 1976, enregistré à la recette des finances à Kallâa Kébira, v...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 9·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée : « Ardh Othmane El Gabe...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 4·fr
    ...s auxquelles doit satisfaire cette chambre d'allaitement ». ART. ...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 32·fr
    ... représentation de la valeur nette de son apport du complexe de Ks...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 11·fr
    ...— Cette concession qui prendra le nom de concession d'El-Borma Zon...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 30·fr
    ...Cette cave, d'aménagement moderne, comprend tout le matériel de vi...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 24·fr
    ...Cette Société aura une durée de 99 années. Elle aura son siège à ...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 14·fr
    ...Cette maison a été adjugée suivant jugement N° 108 en date du 11 j...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 4·fr
    ... finances, qui peut déléguer cette compétence conformément aux dis...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 11·fr
    ... social au 63 rue Echam, Lafayette, Tunis 1002, (débitrice et hypo...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 8·fr
    ... pour les enfants avec une buvette extérieure, signalons que la st...