Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1992 / N°073·page 8·fr
    ... le 4 décembre 1992 et jours suivants. Art. 3. - La date de clôtu...
  • Journal Officiel·2007 / N°025·page 17·fr
    ...f et accompagnées des pièces suivantes : - une copie certifiée co...
  • Annonces Légales·2026 / N°009·page 12·fr
    ...Suivant ce qui a été exposé, Dans les trente jours de la publicat...
  • Journal Officiel·2021 / N°046·page 9·fr
    ... se conformer aux conditions suivantes : - L'obtention de l'appro...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 14·fr
    ...Les oppositions seront acceptées dans les 20 jours suivant au bure...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 76·fr
    ...Chaussures et Autres, et ce, suivant la requête présentée par Maît...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 51·fr
    ...2008T01723FCCC2 #### Vente d'un fonds de commerce Suivant contra...
  • Annonces Légales·2011 / N°031·page 39·fr
    ...ace Ommi Zohra» les mentions suivantes : Date de constitution de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°001·page 45·fr
    ... Commerce ## Gérance libre Suivant acte sous seing enregistré à ...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 14·fr
    ...1102584/L Suivant procès verbal de l'assemblée générale ordinaire...
  • Annonces Légales·2017 / N°011·page 41·fr
    ...2017J00006FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant un acte ...
  • Journal Officiel·1996 / N°091·page 4·fr
    ...llesse, d'invalidité et de survivants dans le secteur non agricole...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 38·fr
    ...ces) accompagnées des pièces suivantes : - une ampliation dûment c...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 15·fr
    ...2021402524VEPA2 Nomination d'un liquidateur Suivant l'ordonnance...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 85·fr
    ...de la réalisation des phases suivantes : 1- L'achèvement des trav...
  • Annonces Légales·2024 / N°007·page 14·fr
    ...Pour amples renseignements s'adresser à l'avocat poursuivant Maîtr...
  • Journal Officiel·2010 / N°076·page 18·fr
    ...urnis dans l'une des langues suivantes : arabe, français ou anglai...
  • Annonces Légales·2026 / N°026·page 11·fr
    ...52910212 POURSUIVANT : Banque Internationale Arabe de Tunisie "B...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 14·fr
    ...remplit l'une des conditions suivantes : 1°) Avoir effectué deux ...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 41·fr
    ...s, boulevard Bab Benat, Poursuivant : M. Abdelhakim Ben Amor Belk...