Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2014 / N°054·page 34·fr
    ...eprésentant tout commerce et particulièrement tôlerie et peinture ...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 19·fr
    ...800 Dinars et de modifier les articles 6 et 7 des statuts de la so...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 17·fr
    ...ormément aux dispositions des articles 37 et 48 du code des sociét...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 10·fr
    ...andidat et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tou...
  • Journal Officiel·1993 / N°088·page 14·fr
    ...gestion 1971 et notamment son article 36, Vu la loi n° 83-112 du ...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 36·fr
    ...ainsi que la mise à jour de l'article 1 des statuts. 2- Suivant ac...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 12·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut déposer au moins le 1/3 du p...
  • Annonces Légales·2022 / N°084·page 6·fr
    ...Cet article a été déposé au journal le quotidien du 19 juillet 202...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 12·fr
    ...ication des dispositions de l'article 10 du décret du 29 avril 194...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 14·fr
    ...rté donc à 310.000 dinars, L'article 6 des statuts est modifié en...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 4·fr
    ...Participation aux enchères, chaque personne qui consigne le 1/3 du...
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 10·fr
    ...onventions dans le cadre de l'article 200 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 21·fr
    ...océdant à la modification des articles 16, 22, 25, 26, 27, 28, 44 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 9·fr
    ...merce, import, export de tous articles. Durée : 99 ans. Capital ...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 17·fr
    ...11- Aucun avantage particulier n'est stipulé dans les statuts. 12-...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 12·fr
    ...t la modification de quelques articles des statuts et la mise à jo...
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 35·fr
    ...Les étrangers qui veulent participer à l'adjudication doivent aupa...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 16·fr
    ...5- Modification des soussignés et les articles 3, 7 et 23 des stat...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 16·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Président d...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 39·fr
    ...Ne peut participer à l'adjudication que celui qui a consigné au mo...