191 437 résultats pour ""ARTIC""
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- Annonces Légales·2014 / N°069·page 19·fr...800 Dinars et de modifier les articles 6 et 7 des statuts de la so...
- Annonces Légales·2015 / N°101·page 17·fr...ormément aux dispositions des articles 37 et 48 du code des sociét...
- Journal Officiel·1991 / N°053·page 10·fr...andidat et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tou...
- Journal Officiel·1993 / N°088·page 14·fr...gestion 1971 et notamment son article 36, Vu la loi n° 83-112 du ...
- Annonces Légales·2017 / N°151·page 36·fr...ainsi que la mise à jour de l'article 1 des statuts. 2- Suivant ac...
- Annonces Légales·2022 / N°045·page 12·fr...Pour participer aux enchères, il faut déposer au moins le 1/3 du p...
- Annonces Légales·2022 / N°084·page 6·fr...Cet article a été déposé au journal le quotidien du 19 juillet 202...
- Journal Officiel·1959 / N°015·page 12·fr...ication des dispositions de l'article 10 du décret du 29 avril 194...
- Annonces Légales·2004 / N°163·page 14·fr...rté donc à 310.000 dinars, L'article 6 des statuts est modifié en...
- Annonces Légales·2005 / N°134·page 4·fr...Participation aux enchères, chaque personne qui consigne le 1/3 du...
- Annonces Légales·2005 / N°145·page 10·fr...onventions dans le cadre de l'article 200 du code des sociétés com...
- Annonces Légales·2006 / N°009·page 21·fr...océdant à la modification des articles 16, 22, 25, 26, 27, 28, 44 ...
- Annonces Légales·2006 / N°028·page 9·fr...merce, import, export de tous articles. Durée : 99 ans. Capital ...
- Annonces Légales·2006 / N°053·page 17·fr...11- Aucun avantage particulier n'est stipulé dans les statuts. 12-...
- Annonces Légales·2007 / N°070·page 12·fr...t la modification de quelques articles des statuts et la mise à jo...
- Annonces Légales·2007 / N°092·page 35·fr...Les étrangers qui veulent participer à l'adjudication doivent aupa...
- Annonces Légales·2008 / N°057·page 16·fr...5- Modification des soussignés et les articles 3, 7 et 23 des stat...
- Annonces Légales·2008 / N°113·page 16·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Président d...
- Annonces Légales·2009 / N°031·page 39·fr...Ne peut participer à l'adjudication que celui qui a consigné au mo...