Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 41·fr
    ...B2432922006 Suivant procès-verbal de l'AGE du 31 janvier 2008, en...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 7·fr
    ...euvent appartenir aux grades suivants : 1) Intendant principal; 2...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 22·fr
    ...Bir Mcherga - Gare 1093 RC.06109792010 MF:1155487B/A/M/000 Suivan...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 32·fr
    ...- 381653 B/A/M/000 Suivant Procès Verbal de l'Assemblée Générale ...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 64·fr
    ...en 3 exemplaires à l'adresse suivante : - Ministère de la Défense...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 37·fr
    ...978 pour l'assurance du prix suivant autorisation sur la pétition ...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 51·fr
    ...portant les caractéristiques suivantes : — Dénomination : Huileri...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 55·fr
    ...040331P Suivant décision rendue par le président du tribunal de 1...
  • Journal Officiel·1980 / N°024·page 12·fr
    ...nis le 23 août 1980 et jours suivants dans les conditions fixées p...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 9·fr
    ... prendre l'une des sanctions suivantes : - le blâme - l'interdict...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 20·fr
    ...e, soit en langue française, suivant le choix du candidat exprimé ...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 16·fr
    ...1 novembre 1983 et les jours suivants. Art. 3. — Le registre d'in...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 18·fr
    ...Ce diplôme est équivalent à la maîtrise. Il est attribué à tout ét...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 19·fr
    ...nstitut Bourguiba des langues vivantes - Institut supérieur de l'é...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 46·fr
    ...2016400097FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant act...
  • Journal Officiel·1994 / N°066·page 3·fr
    ...Elle est attribuée d'après les critères suivants : 1) Quantité de...
  • Journal Officiel·2006 / N°100·page 6·fr
    ...ique accompagnées des pièces suivantes : - une copie certifiée con...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 12·fr
    ...ent, se compose des éléments suivants : 1- Pour les salariés payé...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 7·fr
    ...Suivant P.V de l'assemblée générale extraordinaire du 5 mars 2004,...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 8·fr
    ... indélibiles les indications suivantes : A. — Identification Emb...