Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 5·fr
    ...des immeubles de toute nature, situés en bordure des voies pourvue...
  • Annonces Légales·2009 / N°043·page 19·fr
    ...Les oppositions seront reçues par les vendeurs qui ont élu domicil...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 44·fr
    ...ds créés conformément aux dispositions légales dont la réserve lég...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 25·fr
    ...onne intéressée peut faire opposition auprès de son liquidateur ju...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 71·fr
    son opposition devant la dite juridiction dans les formes légales....
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 34·fr
    ...énérale seront tenus à la disposition des actionnaires, au siège d...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 13·fr
    ...Au cas où cette composition n'aurait pas départagé les candidats l...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 34·fr
    ...la liquidation sans aucune opposition et donne quitus au liquidate...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 20·fr
    ...s et Construction Métallique » Situé à l'avenue de l'indépendance ...
  • Journal Officiel·2001 / N°038·page 7·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de la ...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 54·fr
    ...s résultats obtenus et la proposition des solutions pratiques pour...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 17·fr
    ... rue André Ampard Ariana La visite des lieux : Tous les jours de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 10·fr
    ...Sur proposition du conseil d'administration, l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 13·fr
    ...- Maintien de l'activité de la société en application des disposit...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 24·fr
    ...3- Affectation des bénéfices; 4- Application des dispositions léga...
  • Journal Officiel·1986 / N°061·page 6·fr
    ...— Le présent arrêté abroge et remplace les dispositions objet de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°114·page 31·fr
    ...ues et en application des dispositions du code des sociétés commer...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 20·fr
    ...ts et ce conformément aux dispositions de l'alinéa 1er de l'articl...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 20·fr
    ...5% réserves légales et le surplus à la disposition de l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 31·fr
    ... capital est de 10 000 dinars, située Rue Ibn Khaldoun Suisse-Sous...