Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 17·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : ARTICLE PREMIER (nouveau...
  • Annonces Légales·2012 / N°074·page 43·fr
    ...2012S01598FCCC2 ## Vente d'un Fonds de commerce Suivant acte SSP...
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 5·fr
    ...s à financier un projet s'inscrivant dans le cadre des projets pré...
  • Journal Officiel·1988 / N°082·page 8·fr
    ...— Leurs caractéristiques sont les suivantes : Tenue n° 1 : Vareu...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 7·fr
    ... satisfaction des conditions suivantes : - la société mère doit ê...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 21·fr
    ... le 5 décembre 2005 et jours suivants, à l'intention des technicie...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 4·fr
    ...Article 24 (nouveau) - Le transitaire est rémunéré suivant la natu...
  • Annonces Légales·2024 / N°057·page 8·fr
    ...2024S00630FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant un contr...
  • Annonces Légales·2026 / N°061·page 3·fr
    ...ente d'un fonds de commerce Suivant acte sous seing privé enregis...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 8·fr
    ... le 23 février 1960 et jours suivants, au Secrétariat d'Etat à l'A...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 32·fr
    ...2010T06024FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte en ...
  • Journal Officiel·2001 / N°036·page 16·fr
    ...e et accompagnées des pièces suivantes : a - Une attestation cert...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 16·fr
    ...2021X00721FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 34·fr
    ...ion, accompagnées des pièces suivantes : - une ampliation dûment c...
  • Journal Officiel·2003 / N°074·page 9·fr
    ...le 27 décembre 2003 et jours suivants à Tunis, un concours interne...
  • Annonces Légales·2026 / N°094·page 16·fr
    ...cession séparément des biens suivants : 1- le fonds de commerce a...
  • Annonces Légales·2005 / N°158·page 6·fr
    ...ge de la société à l'adresse suivante : Rue 8366, Espace El Aziz,...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 50·fr
    ...3) Avocat poursuivant : Maître Athimni Aziza, avocate à la cour d...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 31·fr
    ...D'INVENTION ## AVIS N° 536 Suivant procès-verbal dressé le 28 ju...
  • Annonces Légales·2009 / N°002·page 14·fr
    ... & du directeur général Suivant les procès-verbaux de l'assem...