Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·2003 / N°031·page 14·fr
    ...ion, accompagnées des pièces suivantes : - une ampliation dûment c...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 34·fr
    ...s des oeuvres universitaires suivants : - Cité universitaire Jbn ...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 2·fr
    ...ernorat de Gafsa est modifié suivant la ligne polygonale 1, 2, 3, ...
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 13·fr
    ...1059240P Suivant décision du président du conseil d'administratio...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 10·fr
    ...notamment les articles 28 et suivants : Vu le décret n° 78-53 du ...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 10·fr
    ... du Centre, les huit membres suivants : — Un représentant du Mini...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 15·fr
    ...Suivant P.V de l'assemblée générale extraordinaire du 6 décembre 2...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 10·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : Article 4 (nouveau). - L...
  • Annonces Légales·2021 / N°077·page 13·fr
    ...nt Unique et fiscal 945644K Suivant P.V. de l'AG du 19 août 2021,...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 13·fr
    ...es, le 19 mars 2006 et jours suivants, un examen professionnel sur...
  • Annonces Légales·2024 / N°070·page 4·fr
    ...2024R01630FCCC2 ## Donation d'un fonds de commerce Suivant acte ...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 21·fr
    ...ne ou l'ensemble des mesures suivantes, selon les exigences de la ...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 2·fr
    ...Suivant acte sous-seing privé en date du 23 mai 2006, enregistré à...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 28·fr
    ...2 Ennasr II MF n° 851839/B Suivant procès-verbal de l'assemblée ...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 5·fr
    ... 61-2 du 2 janvier 1961, prescrivant l'affectation à la constructi...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 38·fr
    ...re à l'exécution aux numéros suivants : 71.206.341 71.206.350 200...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 13·fr
    ... secondaire ou d'un diplôme équivalent. Le reste sans changement....
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 42·fr
    ...2010T00790FCCC2 ### Vente d'un fonds de commerce Suivant acte so...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 37·fr
    ...Suivant acte sous seing privé déposé au greffe du tribunal de prem...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 31·fr
    ...avec les caractéristiques suivantes : Dénomination : Société Ryad...