Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 9·fr
    ...hé Financier conformément à l'article 2 de la loi n°94-117 du 14 n...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 22·fr
    ...Il a été décidé, conformément aux articles 215 et 217 du code des ...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 5·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 14 des statuts, et ce suivan...
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 8·fr
    ...2) La modification de l'article 6 des statuts de la société.
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 24·fr
    ... sera de 990.000 dinars, et l'article 7 des statuts sera modifié. ...
  • Annonces Légales·2020 / N°023·page 10·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 12·fr
    ...s selon les dispositions de l'article 11 du présent arrêté un doss...
  • Annonces Légales·2024 / N°007·page 17·fr
    Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 du prix et ...
  • Annonces Légales·2025 / N°166·page 6·fr
    ... Tunisienne, conformément à l'article 193 du Code de commerce tuni...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 23·fr
    ...Les articles 4, 6, 20, 22, 25, 29, 34 et 42 des statuts de la Soci...
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 20·fr
    ...té décidé la modification des articles 4 et 16 de statuts sociaux ...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 45·fr
    ... commerce (Taxiphone et vente articles de cadeaux) sise à cité Err...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 8·fr
    ...Agriculture. ## Décretons : ARTICLE PREMIER. — La Société des Co...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 32·fr
    ...Les articles 6 et 15 des statuts de la société ont été amendés en ...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 45·fr
    ...Tout participation aux enchères publiques peut visiter l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 57·fr
    ...te de lunettes, horlogerie et articles de cadeaux, exploité à Sous...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 51·fr
    ...l'avocat poursuivant et pour participer aux enchères, il faut cons...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 18·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 21·fr
    .../2006, renouvelable suivant l'article 3 du contrat. 2009R00074FCC...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 22·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence : - La liste...