191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Annonces Légales·2012 / N°107·page 9·fr...hé Financier conformément à l'article 2 de la loi n°94-117 du 14 n...
- Annonces Légales·2014 / N°009·page 22·fr...Il a été décidé, conformément aux articles 215 et 217 du code des ...
- Annonces Légales·2014 / N°074·page 5·fr...rmément aux dispositions de l'article 14 des statuts, et ce suivan...
- Annonces Légales·2017 / N°087·page 8·fr...2) La modification de l'article 6 des statuts de la société.
- Annonces Légales·2018 / N°017·page 24·fr... sera de 990.000 dinars, et l'article 7 des statuts sera modifié. ...
- Annonces Légales·2020 / N°023·page 10·fr...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
- Journal Officiel·2002 / N°030·page 12·fr...s selon les dispositions de l'article 11 du présent arrêté un doss...
- Annonces Légales·2024 / N°007·page 17·frPour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 du prix et ...
- Annonces Légales·2025 / N°166·page 6·fr... Tunisienne, conformément à l'article 193 du Code de commerce tuni...
- Journal Officiel·1960 / N°041·page 23·fr...Les articles 4, 6, 20, 22, 25, 29, 34 et 42 des statuts de la Soci...
- Annonces Légales·2005 / N°018·page 20·fr...té décidé la modification des articles 4 et 16 de statuts sociaux ...
- Annonces Légales·2006 / N°084·page 45·fr... commerce (Taxiphone et vente articles de cadeaux) sise à cité Err...
- Journal Officiel·1967 / N°030·page 8·fr...Agriculture. ## Décretons : ARTICLE PREMIER. — La Société des Co...
- Annonces Légales·2007 / N°014·page 32·fr...Les articles 6 et 15 des statuts de la société ont été amendés en ...
- Annonces Légales·2007 / N°024·page 45·fr...Tout participation aux enchères publiques peut visiter l'immeuble ...
- Annonces Légales·2007 / N°112·page 57·fr...te de lunettes, horlogerie et articles de cadeaux, exploité à Sous...
- Annonces Légales·2008 / N°042·page 51·fr...l'avocat poursuivant et pour participer aux enchères, il faut cons...
- Journal Officiel·1973 / N°004·page 18·fr...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
- Annonces Légales·2009 / N°006·page 21·fr.../2006, renouvelable suivant l'article 3 du contrat. 2009R00074FCC...
- Annonces Légales·2010 / N°093·page 22·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence : - La liste...