190 967 résultats pour ""PTE""
- Annonces Légales·2018 / N°096·page 32·fr...la vente aura lieu le lundi 03 septembre 2018 à 9h du matin et sui...
- Annonces Légales·2023 / N°041·page 3·fr...dans un délai de 20 jours à compter de la date de parution de cett...
- Annonces Légales·2025 / N°066·page 9·fr...dans un délai de 20 jours à compter de la date de publication de c...
- Annonces Légales·2004 / N°059·page 5·fr...te sept dinars (38.867.000) compte non tenu des frais et honoraire...
- Annonces Légales·2006 / N°022·page 28·fr...17, rue d'Algérie Tunis dans un délai de 20 jours à compter de la ...
- Annonces Légales·2006 / N°078·page 36·fr...s Légales, Réglementaires et Judiciaires - 15 septembre 2006 N° 78
- Annonces Légales·2007 / N°046·page 54·fr...re carré évalué à 70 dinars compte tenu de la superficie fixée à 4...
- Annonces Légales·2008 / N°028·page 12·fr...99 ans à compter de la constitution définitive. - Objet : La fabri...
- Annonces Légales·2008 / N°040·page 57·fr...827 sis à Radès 14 Rue de l'Égypte en sa qualité de débiteur hypot...
- Journal Officiel·1974 / N°035·page 20·fr...n des Télécommunications, à compter du 1er janvier 1974. ## EXAME...
- Annonces Légales·2009 / N°088·page 59·fr...et consignation de Tunis au compte consignation judiciaire suivant...
- Annonces Légales·2010 / N°081·page 35·fr...s un délai de vingt jours à compter de la publication du présent a...
- Annonces Légales·2012 / N°044·page 37·fr...nzied Ganouch à Gabès, qui accepte la totalité du fonds de commerc...
- Annonces Légales·2014 / N°136·page 21·fr...ociété par incorporation du compte associé avance sur augmentation...
- Annonces Légales·2015 / N°045·page 23·fr... son domicile sus indiqué à compter de la date de la publication d...
- Journal Officiel·2001 / N°086·page 11·fr...L'âge maximum est apprécié à compter du premier jour d'inscription...
- Journal Officiel·2008 / N°105·page 10·fr... eu égard à cet objectif, d'adopter ce qu'il estime en mesure de l...
- Journal Officiel·2009 / N°062·page 13·fr...nt décret qui prend effet à compter du 1er août 2009 et qui sera p...
- Annonces Légales·2024 / N°094·page 10·fr...le lundi correspondant au 02 septembre 2024 (02/9/2024) à partir d...
- Annonces Légales·2025 / N°031·page 5·fr...dans un délai de 20 jours à compter de la date de publication du p...