Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 40·fr
    ...onséquent la modification des articles suivants : 1, 6, 8, 9, 11, ...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 30·fr
    ...e construction métallique » l'article 2 des statuts est modifié. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 25·fr
    ...Avantages particuliers : Aucun. Conditions d'admission aux assemb...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 53·fr
    ...On peut visiter l'immeuble tous les jours de 8h à 18h Pour partic...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 58·fr
    ...de distribution En vertu des articles 467 et 468 du C.P.C.C et en...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 29·fr
    ...Le changement de l'article (14) du statut de la société concernant...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 53·fr
    ...ux commerciaux pour vente des articles artisanaux et aussi une lin...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 22·fr
    ...L'article 19 des statuts a été modifié et le registre de commerce ...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 47·fr
    ...Tout qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du mo...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 32·fr
    ...20 - Les unités mentionnées aux articles 18 et 19 du présent décre...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 8·fr
    ...6.** Le prix de base fixé à l'article précédent est affecté des bo...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 15·fr
    ...ainsi que la modification des articles 4 et 6 des statuts. Deux o...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 15·fr
    ...L'article 6 du statut de la société est modifié. 2009G01718SANB2 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 24·fr
    ...ques, plastiques, caoutchouc, articles sanitaires, outillages et m...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 26·fr
    ...L'article 7 est modifié par conséquent. 2009X01085SRLB2 Société d...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 55·fr
    ...UX, INSALUBRES OU INCOMMODES Articles 293 à 324 du code de travai...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 37·fr
    ...Nul ne peut participer à l'adjudication qu'après avoir consigné le...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 21·fr
    ...00) dinars suivant cet acte l'article 6 et 7 du statut de la socié...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 46·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut consigner le tiers de la mise...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 50·fr
    ...tions statutaires notamment l'article onze. 2) Les associés décid...