Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2025 / N°137·page 5·fr
    ...2025X01274FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Annonces Légales·2026 / N°040·page 6·fr
    ...ente d'un fonds de commerce Suivant acte sous seing privé daté le...
  • Journal Officiel·2020 / N°081·page 9·fr
    ...la présente loi dans les cas suivants : - absence de l'une des co...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 49·fr
    ...76636400** Partie poursuivante : Amir Ayadi demeurant à Sfax. La...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 29·fr
    ...« B » 3000 Sfax Suivant procès-verbal du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 26·fr
    ...le 13 novembre 1977 et jours suivants conformément aux disposition...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 18·fr
    ...II- Suivant P.V du conseil d'administration en date du 12 avril 20...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 5·fr
    ...erné aux personnes physiques suivantes du gouvernorat de Gabès : ...
  • Annonces Légales·2023 / N°002·page 12·fr
    ...mmerce ### «Gérance Libre» Suivant contrat de location d'un fond...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 10·fr
    ...éat ou d'un diplôme reconnu équivalent, et justifiant de deux ans ...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 22·fr
    ...° B169491997 MF n° 033448K Suivant procès-verbal de l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 33·fr
    ...601466B/AIM/000 Suivant le S.S.P en date du 15/9/2010, enregistre...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 2·fr
    ...ter à nouveau sur l'exercice suivant tout ou partie du solde des b...
  • Journal Officiel·1982 / N°078·page 19·fr
    ...TE A RESPONSABILITE LIMITEE Suivant acte sous seing privé fait à ...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 4·fr
    ...u Premier ministre les actes suivants : — Les arrêtés de liquidat...
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 22·fr
    ...2- Le renouvellement des mandats des administrateurs suivants pour...
  • Journal Officiel·1994 / N°102·page 6·fr
    ...Cette augmentation concerne les deux chapitres suivants : (en dina...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 16·fr
    ... le 21 février 1996 et jours suivants pour le recrutement de trois...
  • Journal Officiel·2004 / N°055·page 9·fr
    ...tir du 31 août 2004 et jours suivants, au ministère de la défense ...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 33·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : Art. 4. - (nouveau): le ...