Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 28·fr
    ...2 - Mise en conformité des statuts avec les dispositions du code d...
  • Annonces Légales·2012 / N°096·page 17·fr
    ...Les documents afférents à cette assemblée sont tenus à la disposit...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 3·fr
    ...ours de l'année 1982 par l'apposition d'un poinçon portant la lett...
  • Journal Officiel·1982 / N°056·page 13·fr
    ...- Création, acquisition, construction, aménagement et exploitation...
  • Journal Officiel·1983 / N°039·page 27·fr
    ...La maison à vendre peut être visitée le vendredi de chaque semaine...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 23·fr
    ...édenine, conformément aux dispositions du décret sus-visé n° 73-31...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 3·fr
    ...ogés et remplacés par les dispositions suivantes : Art. 8. (nouve...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 3·fr
    ...eloppement économique sur proposition des ministères et des organi...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 32·fr
    ...- Modification et mise en harmonie des statuts avec les dispositio...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 8·fr
    ...Les pays en voie de développement visée par la disposition ci-dess...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 34·fr
    ...**Objet :** La Société a pour objet de mettre à la disposition du ...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 14·fr
    ...- Banque dépositaire des fonds : Tunis International Bank (T.I.B),...
  • Annonces Légales·2010 / N°086·page 32·fr
    ...Les dispositions du présent article doivent, à peine de nullité êt...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 32·fr
    ...Les oppositions éventuelles doivent se faire dans un délai de 20 j...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 48·fr
    ...Les oppositions, s'il y a lieux, seront reçues entre les mains de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 22·fr
    ...es, cassettes et d'ameublement situé au 21 bis Rue de Marseille à ...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 28·fr
    ...R.L et sera régie par les dispositions des articles 148 à 159 du c...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 15·fr
    ...fectuent conformément aux dispositions de l'avis de change N° 714 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 33·fr
    ...Nouvelle situation de la société : Monsieur Riadh Ben Mohamed Ben ...
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 10·fr
    ...ours de l'année 1969 par l'apposition d'un poinçon de la lettre « ...