Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2005 / N°131·page 5·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Deux exemplai...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 24·fr
    ...art de Mr Zouheir Saida à la participation à l'augmentation de cap...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 13·fr
    ...— Le prix de base fixé à l'article précédent est affecté des bonif...
  • Annonces Légales·2007 / N°068·page 12·fr
    ...Il a été procédé en conséquence, à la modification de l'article (6...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 19·fr
    ...En conséquence de ladite augmentation de capital, l'article 7 des ...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 27·fr
    ...Pour participer aux enchères il est nécessaire de se munir d'une a...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 23·fr
    ...de 4,000 Dinars de ce fait, l'article 6 des statuts est modifié en...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 27·fr
    ...Achat et vente des produits alimentaires, quincaillerie, articles ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 84·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 16·fr
    ...La dite augmentation étant ainsi réalisée l'article six des statut...
  • Annonces Légales·2012 / N°023·page 34·fr
    ...Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 38·fr
    ...ication des dispositions de l'article 9 de la loi n° 79-43 du 15 a...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 44·fr
    ... niveau et colloques afin de participer au développement social et...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 32·fr
    ... avec les pouvoirs prévus à l'article 14 des statuts. 2015R01578S...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 28·fr
    ...- Madame Fatma Ajimi cède 130 parts qui représentent toute sa part...
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 16·fr
    ... à autorisation, visées par l'article 200 du Code des Sociétés Com...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 18·fr
    ...ne prévoient pas d'avantages particuliers. - Répartition de résult...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 8·fr
    ...Cet article a été déposé au journal le quotidien du 3 avril 2021. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 20·fr
    ...ctobre 2004, conformément à l'article 2 du traité de fusion. Par ...
  • Annonces Légales·2011 / N°050·page 10·fr
    ...Modifier l'article 6 des statuts comme suit : «le capital social d...