Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 19·fr
    ...- Modification des articles 6 et 7 de statuts. 2014T03879SRLB2 #...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 48·fr
    ...La vente sera publique et la participation des personnes intéressé...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 17·fr
    ...Et dans le cadre de la loi 96 /2005 du 18 octobre 2005, article 51...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 21·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
  • Annonces Légales·2023 / N°008·page 13·fr
    ...Cet article a été déposé au journal le Quotidien du 14 janvier 202...
  • Annonces Légales·2005 / N°066·page 2·fr
    ...* **Toute personne désirant participer aux enchères publiques doi...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 9·fr
    ...° 35 Lakania Tunis et selon l'article 500 du code de commerce, le ...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 52·fr
    ...mière instance de Mahdia La participation aux enchères est ouvert...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 26·fr
    ...- Modification du paragraphe 7 de l'article 11 des statuts de la s...
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 51·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 17·fr
    ...ocat, les étrangers désirant participer à l'adjudication doivent o...
  • Annonces Légales·2004 / N°189·page 8·fr
    ...inars et la modification de l'article sept des statuts. Le gérant...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 18·fr
    ...La participation à l'adjudication est soumise à la condition de co...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 24·fr
    ...avril 2007, il appert que les articles 6 et 7 des statuts ont été ...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 22·fr
    ...Approbation des conventions réglementées prévues par l'article 200...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 24·fr
    ...1) Pour les étrangers désireux de participer à l'adjudication, il ...
  • Journal Officiel·1979 / N°055·page 29·fr
    ...t pas réglé le montant de sa participation et vertu du P.V. adress...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 32·fr
    ...e Générale Extraordinaire à l'article 6 des Statuts relatif au Cap...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 14·fr
    ...Commerce gros articles scolaires, bureautiques et cadeaux. Capita...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 6·fr
    ...Commerce en détail articles décorations. Durée : 99 ans. Gérance :...