Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2005 / N°085·page 2·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Journal Officiel·1963 / N°045·page 6·fr
    ...## AVIS En application de l'article 5 de la loi N° 154 de l'année...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 12·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 6 du décret-loi N° 64-3 du 2...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 30·fr
    ...- Modification de l'article 6 et 7 des statuts. 2008G02616SRLB2 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 12·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères de les personnes munies de l'au...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 33·fr
    ...es jours de la semaine et la participation à l'enchérissement ne p...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 48·fr
    ...a été déposé conformément à l'article 104 du code de commerce au g...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 21·fr
    ...Tunis, et ce conformément à l'article 191 du code de commerce. La...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 47·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 113 de la mise ...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 20·fr
    ...Le participant aux enchères de nationalité étrangère doit être mun...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 15·fr
    ... devient 125.000 Dinars 2- L'article 7 est modifié par conséquenc...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 23·fr
    ...- Modification des articles 6 et 7 des statuts. Suivant acte S.S....
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 5·fr
    ...u nom de la société suivant l'article 7 des statuts de la société....
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 31·fr
    ...ication et la mise à jour des articles y relatifs des statuts. 20...
  • Annonces Légales·2018 / N°001·page 23·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 31·fr
    ...sation préalable prévue par l'article 49 du code des ports maritim...
  • Annonces Légales·2021 / N°053·page 10·fr
    ...date de la publication de cet article au J.O.R.T. 2021X00791FCCC2...
  • Annonces Légales·2023 / N°126·page 12·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut consigner le tiers de la mise...
  • Annonces Légales·2024 / N°007·page 18·fr
    La date de l'adjudication et conditions de participation : le mard...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 16·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères que par l'intermédiaire d'avoc...