Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 2·fr
    ...Les étrangers peuvent participer à la vente d'adjudication qu'aprè...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 57·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes ayant consign...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 8·fr
    ...s les conditions fixées par l'article 12 du décret susvisé du 30 j...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 31·fr
    ...## Observations Toutes personne voulant participer aux enchères, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 25·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 31·fr
    ...Tunis, et ce conformément à l'article 191 du code de commerce. La...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 40·fr
    commerce du céramique et des articles sanitaires, avec tous ses él...
  • Annonces Légales·2009 / N°123·page 10·fr
    ...- Modifier l'article 3 des statuts en conséquence. - La mise à jou...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 49·fr
    ...Tout participant à l'adjudication doit se constituer un avocat, co...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 5·fr
    ...tion de projets agricoles et particulièrement l'agriculture des ar...
  • Journal Officiel·1983 / N°039·page 20·fr
    ...a, Une Usine de fabrication d'articles électriques - classée en 2è...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 54·fr
    ...Les Etrangers ne peuvent participer à cette adjudication que s'ils...
  • Annonces Légales·2014 / N°043·page 24·fr
    ...- Modification de l'article 9 des statuts de la société. - Nommer ...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 31·fr
    ...3- Et de mettre à jour les articles 2 et 3 des statuts. 2014B0091...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 28·fr
    ...Les articles 2 et 3 des statuts de la société du 10/4/2014 ont été...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 31·fr
    ...Approbation des conventions régies par l'article 115 du code des s...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 8·fr
    ...'activité est le commerce des articles d'électronique en détail av...
  • Annonces Légales·2024 / N°071·page 5·fr
    ...Cet article a été déposé aux journaux Echourouk et le Quotidien du...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 26·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 34·fr
    ...respect des dispositions de l'article 34 de la loi du 17 avril 19...