Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 11·fr
    ...édant une instruction jugée équivalente par le conseil des profess...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 14·fr
    ...urses scolaires pour l'année suivante 5 — Tout ce qui se rapporte ...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 6·fr
    ...lieu conformément à la liste suivante : — Gouvernorat de Tunis — ...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 7·fr
    ... avant le 31 mars de l'année suivant celle à laquelle ils se rappo...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 42·fr
    ...L'effet de mobilisation doit comporter la mention suivante : « nou...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 19·fr
    ...- Un nombre de demandes d'acquisition équivalent au nombre d'enfan...
  • Annonces Légales·2014 / N°011·page 49·fr
    ...Dans les vingt jours au plus tard suivant l'insertion au J.O.R.T.,...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 25·fr
    ...2, et ce dans un délai de vingt jours suivant la publication du pr...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 9·fr
    ...nt comporter les indications suivantes : — Noms et prénoms du can...
  • Journal Officiel·1991 / N°081·page 8·fr
    ... personnes physiques privées suivantes : Journal Officiel de la R...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 4·fr
    ...N°1329554/J Suivant P.V de Conseil d'administration du 4/11/2019 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 27·fr
    ...rité et composée des membres suivants : - Un représentant du mini...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 36·fr
    ... pourcentages de pondération suivantes : a- Pour les matières dis...
  • Annonces Légales·2005 / N°056·page 11·fr
    ...Houcine n° 9, 5ème étage - Sfax Suivant procès-verbal de l'assemb...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 22·fr
    ...ogé et remplacé par le texte suivant : Article 3. (alinéa a) nouv...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 38·fr
    ...L'augmentation en numéraires sera réalisée suivant les procédures ...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 27·fr
    ... tonne — Le poids des animaux vivants est évalué comme pour la tax...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 49·fr
    ...2010T07716FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant contrat ...
  • Annonces Légales·2013 / N°151·page 23·fr
    ...complissement des formalités suivantes : - La présentation du pros...
  • Journal Officiel·1985 / N°014·page 9·fr
    de l'Ordre de ladite convention dans les trente jours suivant sa s...