Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 4·fr
    ...Traitement et impression sur articles confectionnés. **Capital soc...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 21·fr
    ...talité du fonds de commerce d'articles artisanaux situé à Tunis, 1...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 20·fr
    ...- Mise à jour de l'article 3 du statut. Deux copies du PV, ont ét...
  • Journal Officiel·1978 / N°040·page 29·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. N° B-760. --...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 47·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 38·fr
    ...Il oppert que l'article 10 des statuts de la SO.H.BA.TO. a été mod...
  • Annonces Légales·2013 / N°127·page 38·fr
    ...Tout désireux de participer aux enchères doit consigner le tiers d...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 24·fr
    ...s en 2014 et concernées par l'article 115 du CSC. - Reconduction d...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 31·fr
    ... la propriété foncière et de participer à l'exécution des tâches q...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 4·fr
    ...ualiser les dispositions de l'article 8 des statuts. 2021T01114SRL...
  • Journal Officiel·2004 / N°039·page 8·fr
    ...ctions prévues par le présent article selon les modalités suivante...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 17·fr
    ...Tout celui qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3...
  • Annonces Légales·2026 / N°044·page 5·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 193 du Code de commerce. 20...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 10·fr
    ...Selon l'article 15 du statut ont démissionné Madame Masmoudi Mejda...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 2·fr
    ...e classement instituées par l'article 4 de la présente loi. Il co...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 19·fr
    ...Vente en détail des articles sanitaires. Durée : 99 ans. Gérance...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 21·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 53·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 20·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères qu'après avoir déposé le 1/3 d...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 28·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2010B00110S...