191 437 résultats pour ""ARTIC""
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- Journal Officiel·1974 / N°023·page 21·fr...talité du fonds de commerce d'articles artisanaux situé à Tunis, 1...
- Annonces Légales·2009 / N°067·page 20·fr...- Mise à jour de l'article 3 du statut. Deux copies du PV, ont ét...
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- Annonces Légales·2013 / N°127·page 38·fr...Tout désireux de participer aux enchères doit consigner le tiers d...
- Annonces Légales·2015 / N°073·page 24·fr...s en 2014 et concernées par l'article 115 du CSC. - Reconduction d...
- Journal Officiel·1999 / N°093·page 31·fr... la propriété foncière et de participer à l'exécution des tâches q...
- Annonces Légales·2021 / N°112·page 4·fr...ualiser les dispositions de l'article 8 des statuts. 2021T01114SRL...
- Journal Officiel·2004 / N°039·page 8·fr...ctions prévues par le présent article selon les modalités suivante...
- Annonces Légales·2025 / N°160·page 17·fr...Tout celui qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3...
- Annonces Légales·2026 / N°044·page 5·fr...rmément aux dispositions de l'article 193 du Code de commerce. 20...
- Annonces Légales·2005 / N°040·page 10·fr...Selon l'article 15 du statut ont démissionné Madame Masmoudi Mejda...
- Journal Officiel·1966 / N°030·page 2·fr...e classement instituées par l'article 4 de la présente loi. Il co...
- Annonces Légales·2008 / N°002·page 19·fr...Vente en détail des articles sanitaires. Durée : 99 ans. Gérance...
- Journal Officiel·1970 / N°032·page 21·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Annonces Légales·2009 / N°082·page 53·fr...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
- Annonces Légales·2009 / N°098·page 20·fr...Nul ne peut participer aux enchères qu'après avoir déposé le 1/3 d...
- Annonces Légales·2010 / N°012·page 28·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2010B00110S...