...eront effectués auprès des dépositaires à travers le STICODEVAM. ...

...année par décret pris sur proposition du Ministre de l'Agriculture...

...ituer une branche à la société situé à l'avenue du Grand Maghreb A...

...Conformément aux dispositions légales. II. — Déclaration de sousc...

...Cette société sera régie par les dispositions légales et réglement...

... le siège social de la société situé actuellement au centre Misk, ...

... de la société Trimech Travaux situé à la rue Carthage 5011 Khnis ...

...affouz, Imm CTKD 1005 Tunis au site de l'Hôtel El Habib, Avenue Ha...

...indiquée conformément aux dispositions des articles 37 et 48 du co...

...le ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure ...

...lle ; 11- Infractions aux dispositions relatives à la circulation ...

...1/ La mise à jour des statuts en conformité avec les dispositions ...

...ciales sont régis par les dispositions du présent décret. ART. 2....

...onformément aux nouvelles dispositions du code des sociétés commer...

...nvier 1970 - Mohamed Mouldi Marsit, à compter du 1er janvier 1970 ...

...une rue où est située l'entrée A l'Est : Mohamed Hafsia Au Nord : ...

...- Les dispositions de l'Article 7 des Statuts sont modifiées en co...

...e et tous les travaux qui nécessitent des compétences spécialisées...

...2018R01007SRLB2 LA TUNISIENNE DE TRANSIT ET DE MESSAGERIE 'T.T.M'...

...- Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premi...