191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Journal Officiel·1981 / N°072·page 21·fr...le dépôt prescrit par l'article 177 du code de commerce a été effe...
- Annonces Légales·2013 / N°022·page 33·fr...menzah 8 destiné à la vente d'articles de cadeaux, de luminaires; ...
- Journal Officiel·1983 / N°014·page 30·fr...Le dépôt prescrit par l'article 177 du code du commerce a été effe...
- Annonces Légales·2013 / N°085·page 30·fr...L'article sept des statuts a été modifié en conséquence. 2013X013...
- Annonces Légales·2014 / N°044·page 25·fr...Le présent avis est rédigé conformément à l'article 468 de code de...
- Journal Officiel·1996 / N°028·page 8·fr...'examen et l'interdiction de participer pendant cinq (05) ans à to...
- Journal Officiel·1998 / N°103·page 26·fr...e dans leurs attributions et participent, sous l'autorité de leur ...
- Annonces Légales·2020 / N°025·page 9·fr...La participation à l'enchère n'est possible que par l'intermédiair...
- Annonces Légales·2021 / N°088·page 7·fr...né à la commercialisation des articles de prêts à porter à la soci...
- Annonces Légales·2022 / N°114·page 5·fr...Il s'ensuit, et en application des dispositions de l'article 191 d...
- Annonces Légales·2024 / N°001·page 15·fr...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
- Annonces Légales·2024 / N°034·page 22·fr...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
- Annonces Légales·2005 / N°085·page 9·fr...L'article 7 des statuts est modifié par conséquent. 2005X1019SRLB...
- Annonces Légales·2005 / N°144·page 8·fr...dossier n° DJ040158W, CF 1804N028 prouvant la participation du FOP...
- Annonces Légales·2006 / N°066·page 11·fr...es matériaux de construction, articles sanitaires, fers marchands,...
- Annonces Légales·2008 / N°041·page 4·fr...Vente articles de cadeaux en gros. Capital : 18.000 dinars divisé...
- Annonces Légales·2008 / N°118·page 34·fr...Les dispositions de l'article 7 des statuts sont modifiées en cons...
- Annonces Légales·2011 / N°136·page 30·fr...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
- Journal Officiel·1982 / N°017·page 22·fr...En conséquence l'article 6 et 7 des statuts sont modifiés. Comme i...
- Annonces Légales·2015 / N°018·page 23·fr...- Modification de l'article 7 des statuts en conséquence. 4- Deux...