Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°073·page 2·fr
    ...Suivant P.V. de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 4 Juin 2024...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 12·fr
    ...n° 926625A Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2007 / N°019·page 43·fr
    ...élibérer sur l'ordre du jour suivant : 1 - Lecture du rapport du c...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 47·fr
    ...élibérer sur l'ordre du jour suivant : 1 - Lecture et approbation...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 12·fr
    ...s élevées et selon le barème suivant : - Directeur-Général-Adjoin...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 15·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : Article Premier (nouveau...
  • Annonces Légales·2013 / N°031·page 35·fr
    ...2013S00475FCCC2 --- ## Dont d'un fonds de commerce Suivant Acte...
  • Annonces Légales·2013 / N°103·page 17·fr
    ...cteur Général pour la durée équivalente à celle de son mandat d'ad...
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 25·fr
    ...lissant l'une des conditions suivantes : 1°) Avoir accompli avec ...
  • Journal Officiel·1985 / N°025·page 9·fr
    ... avant le 31 mars de l'année suivant celle à laquelle ils se rappo...
  • Journal Officiel·1986 / N°003·page 4·fr
    ... la transformation d'emplois suivants : - Emplois supprimés - 15 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 70·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : Article 4. paragraphe pr...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 8·fr
    ...s et accompagnées des pièces suivantes : 1 - une ampliation dûment...
  • Journal Officiel·2002 / N°054·page 16·fr
    ...le 3 septembre 2002 et jours suivants, un concours externe sur épr...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 12·fr
    ...rgie et composée des membres suivants : - un représentant du mini...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 44·fr
    ...2008G01013SRLB2 SARL MTT Suivant PV en date du 31 décembre 2007,...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 6·fr
    ...ieu le 27 août 1973 et jours suivants. Art. 3. — la clôture de la...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 3·fr
    ...Economiques ou d'un diplôme équivalent, âgés de trente ans au plus...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 14·fr
    ...554190 A/A/M/000 Suivant acte sous seing privé en date du 22 juin...
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 25·fr
    ...L'Avocat poursuivant Maître Affés Steh 2010X02003VEPA1 # Vente ...