Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 39·fr
    ...La moitié indivise de la villa à usage d'habitation sise à Mutuell...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 34·fr
    ...2014X01861FCCC2 # Vente de parts indivises d'un fonds de commerce...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 16·fr
    ...ant internationale, en visite individuelle, k - les associations ...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 18·fr
    ...supervision conduite sur base individuelle ou sur base consolidée ...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 47·fr
    ...res carrés (626.00 m²) dans l'indivision des deux lots n° 15 et 17...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 43·fr
    ...la moitié indivise de la propriété sise à la route d'Essaltania Km...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 26·fr
    ...x rues avec toutes ses partie indivises se rapportant au titre Fon...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 38·fr
    ...a, 24 ans, célibataire dans l'indivision entre eux suivants leurs ...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 41·fr
    ...Les parts indivises (250/10000) revenant à La Société Civile Immob...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 46·fr
    ...Le tiers dans l'indivision avec les héritiers Moktar Ben Belgacem ...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 26·fr
    ...nts aux voyages collectifs et individuels de l'entreprise, s'il y ...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 41·fr
    ...Ce sont 1 825,064m² dans l'indivis de la totalité de la surface ob...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 51·fr
    ...Immeuble à vendre consiste en la totalité des parts indivises, soi...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 19·fr
    ...--- ## IMMEUBLE MIS EN VENTE La totalité du tiers indivis du mag...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 52·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant au partie poursuivie M...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 8·fr
    ...Ben Arous ainsi que les parts indivises des parties communes dans ...
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 14·fr
    ...**Immeuble saisi :** il s'agit des parts indivises qui présentent ...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 26·fr
    ...Propriété à vendre la totalité des 2/3 (2 tiers) indivis revenant ...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 35·fr
    ...Une part successorale indivise égale au 1/4 d'un logement composé ...