Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 15·fr
    ...l'article 6 des statuts de la société a été modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 17·fr
    ...2) Modification de l'article 4 des statuts. 2016S02159SRLB2 PV d...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 34·fr
    ...En effet l'article 7 des statuts concernant le capital social a ét...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 28·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2004 / N°066·page 15·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le gérant ...
  • Annonces Légales·2004 / N°126·page 14·fr
    ...ormément aux dispositions des articles 172 et suivants du code des...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 17·fr
    ...commerciaux pour la vente des articles d'artisanat. Capital socia...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 39·fr
    ...ce consistant en la vente des articles bureautiques et papeterie e...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 62·fr
    ...La vente sera publiée et la participation des personnes intéressée...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 7·fr
    ...aires de l'Etat f) Le statut particulier des Cadres Techniques de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 30·fr
    ...Les articles six et sept du statut de la société sont ainsi rectif...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 34·fr
    ...été décidé le changement de l'article 2 des statuts comme suivant ...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 22·fr
    ...2- Approbation des conventions réglementées prévues par l'article ...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 47·fr
    ...Toute opposition doit être faite dans les délais cités par l'artic...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 3·fr
    ...trateur; 4- Modification de l'article 12 des statuts par l'ajout d...
  • Annonces Légales·2022 / N°105·page 9·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts. - Délégation des pouvoi...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 10·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2025 / N°094·page 10·fr
    ...Conditions de participation : - Visite des biens possibles tous l...
  • Annonces Légales·2026 / N°041·page 10·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par l'intermédi...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 28·fr
    ...Commerce de tous les articles informatiques, électroniques et bure...