Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 21·fr
    ...s dix premiers jours du mois suivant appuyés des pièces justificat...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 19·fr
    ...1217129 Z/A/M/000 Suivant un procès verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 36·fr
    ...2013M00262FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Journal Officiel·1994 / N°036·page 4·fr
    ...nis le 30 août 1994 et jours suivants. Art. 3. - La clôture de la...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 8·fr
    ...hique accompagnée des pièces suivantes : 1) une attestation certi...
  • Journal Officiel·1995 / N°047·page 9·fr
    ...is est constitué des membres suivants : - Monsieur Abdelmajid Ben...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 30·fr
    ...élai maximum de quinze jours suivant la date de la réunion. ## Se...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 28·fr
    ...les commissions spécialisées suivantes : - la commission de partic...
  • Annonces Légales·2026 / N°059·page 5·fr
    ...2026R01565FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 6·fr
    ...Rue Jabrane Khalil Jabrane Z.I Zaghouan 1100 Suivant le procès-ve...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 55·fr
    ...2007G04622VEPA2 Avis de faillite Suivant jugement du tribunal de...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 21·fr
    ...636959GBM000 Suivant procès-verbal de l'AGE tenue le 5 mai 2008, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 19·fr
    ... formes précisées ci-dessus, suivant l'origine et la provenance de...
  • Annonces Légales·2011 / N°010·page 20·fr
    ...N°B81103792010 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 19·fr
    ...— L'examen professionnel comporte les épreuves suivantes : 1) une...
  • Journal Officiel·1990 / N°030·page 2·fr
    ...mplacés par les dispositions suivantes : Article 119 (Nouveau) : ...
  • Journal Officiel·1994 / N°035·page 4·fr
    ...est décerné aux coopératives suivantes : 1°) la coopérative agric...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 18·fr
    ...ique accompagnées des pièces suivantes : 1) une copie certifiée co...
  • Journal Officiel·2006 / N°080·page 18·fr
    ...éral accompagnées des pièces suivantes : - une attestation certif...
  • Annonces Légales·2024 / N°040·page 5·fr
    ...lique Tunisienne à l'adresse suivante : Chez Maître Amel AYADI, Av...