Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 31·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication de cette ann...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 6·fr
    Grade Montant mensuel de l'augmentation à compter du 1er janvier 1...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 31·fr
    ... gouvernorat de Siliana le 1 septembre 2006. Arrête : Article pr...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 11·fr
    ...ximum de vingt jours (20) à compter de la date de l'adjudication. ...
  • Annonces Légales·2023 / N°113·page 13·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 29 septembre 2023
  • Journal Officiel·2008 / N°058·page 17·fr
    ...2 - Le présent arrêté prend effet à compter de sa date de publicat...
  • Annonces Légales·2025 / N°046·page 6·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de la parution de c...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 187·fr
    ...| 95 | Cité Universitaire 5 Septembre 1934 de Moknine | | 54 000...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 2·fr
    ...ar 1375); Vu le décret du 8 septembre 1955 (20 mobarem 1375), rel...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 39·fr
    ...4- Hypothèque volontaire de 50.000,000 DT inscrite le 10 septembre...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 33·fr
    ...s le délai de vingt jours à compter du jour de la publication du p...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 10·fr
    ...— Le présent arrêté prend effet à compter du 16 août 1972 et sera ...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 12·fr
    ... pour une période d'un an à compter du 1er janvier 1973. Les écha...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 34·fr
    ...Gérant de la dite société à compter du 1er août 1979. N° B-1237 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 41·fr
    ...(188d.625.000) après rabais de la mise à prix de 40% sans compter ...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 6·fr
    ...spositions de l'arrêté du 24 septembre 1984 sus-visé. Tunis, le 2...
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 28·fr
    ...Le lundi dix-neuf septembre 2016 (19/9/2016) à partir de neuf heur...
  • Annonces Légales·2017 / N°013·page 53·fr
    ...cour de cassation 23 Rue d'Égypte Lafayette Tunis Tel : 71.282.5...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 27·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication de présent e...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 5·fr
    ... trois mois après, et ce, à compter de la date de l'interruption. ...