Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 14·fr
    ...Celui qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du m...
  • Annonces Légales·2004 / N°072·page 5·fr
    ...Et par suite, l'article 6 des statuts de la société a été modifié....
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 19·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de trois mois fixé par l’arti...
  • Annonces Légales·2005 / N°051·page 2·fr
    ...- Pour participer aux enchères, il faut consigner le un tiers de l...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 51·fr
    ...- pour participer aux enchères les étrangers doivent être munis pr...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 2·fr
    ...Vente d'articles publicitaires** **Siège social : 13 avenue des M...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 36·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. N° B-1239 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 31·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 193 du code de commerce. Ce...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 52·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...
  • Journal Officiel·1980 / N°052·page 26·fr
    ...iété de 14000 dinars Ainsi l'article 5 et 6 des statuts se trouve...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 29·fr
    ...L'article 7 des statuts se trouve en conséquence modifié. Deux ex...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 31·fr
    ...- Augmentation du capital - Modification de l'article 6 des statut...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 35·fr
    ...Cette cession modifie ainsi les articles (1) et (7) des statuts de...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 46·fr
    ...ves aux opérations visées à l'article 200 et suivants du code des ...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 27·fr
    ...La participation à l'adjudication doit être par l'intermédiaire d'...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 58·fr
    ...En application de l'article 10 de la loi n°95-73 du 24 juillet 199...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 13·fr
    ...L'article 2 des statuts est modifié en conséquence. 2015T04416SRL...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 25·fr
    ...- La mise à jour de l'article n° 4. 2016403016SRLB2 ## Transfert...
  • Journal Officiel·1992 / N°015·page 10·fr
    ...a santé publique. Décrète : Article premier. — Sont expropriées ...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 41·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 411 du code des sociétés com...