Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 49·fr
    ...Pour le compte de la Société Tunisienne de Banque S.A, RC. n° B182...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 43·fr
    ...ien, de l'inventaire et des comptes de la Société et à la convocat...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 5·fr
    ...- Dans un délai maximum de quinze jours à compter de la publicatio...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 2·fr
    ...— Les comptes d'épargne-logement sont ouverts auprès de la Caisse ...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 38·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de parution de cett...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 13·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la publication de cette ann...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 4·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de publication du p...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 12·fr
    ...Chaque étage dispose d'un compteur d'eau d'électricité, de gaz nat...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 12·fr
    ... au plus tard vingt jours à compter de la date de l'insertion de c...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 25·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la date de la publication d...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 40·fr
    ... sous seing privé signé le 6 septembre 2002 et enregistré à la rec...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 26·fr
    ... Extraordinaire réunie le 17 septembre 1968 à Tunis 1, Rue de Cori...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 38·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 5·fr
    ...es graines nuisibles, on ne comptera que le fénugrec et l'ivraie e...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 47·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la parution de présent avis...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 31·fr
    ...n délai légal de 20 jours à compter de la date de publication de c...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 44·fr
    ...ssant pas les vingt jours à compter de la publication de cet avis ...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 15·fr
    ...e; Vu la loi n° 59-122 du 25 septembre 1959 portant adhésion de la...
  • Journal Officiel·1996 / N°038·page 10·fr
    ...- Le présent arrêté prend effet à compter de la date de sa publica...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 62·fr
    ...cotisations dues à titre d'acompte. | - L'employeur | | | - Rec...